La souveraineté du peuple est une hérésie
LA SOUVERAINETE DU PEUPLE EST UNE HERESIE
Doctrine des théologiens sur l'origine de la société et du pouvoir civil
« Suffrage universel — Mensonge universel » Pie IX
Quelle est l'origine de la société civile ?
Avant de répondre à cette question, il est nécessaire d'en bien préciser le sens, car l'origine de la société peut être considérée au point de vue de l'histoire ou au point de vue de la doctrine.
C'est à la philosophie chrétienne, que nous demanderons d'abord de nous répondre et de nous dire pour quelles raisons il est nécessaire à l'homme de vivre en société.
L'homme, dit Saint-Thomas d'Aquin[1], ne peut se suffire à lui seul[2].
Comment un individu isolé pourrait-il se procurer tout ce qui est nécessaire à sa nourriture ? Comment se préparerait-il des vêtements, des remèdes, un abri ? Comment fabriquerait-il, en même temps, ses instruments de travail ?
Restant seul, il ne pourrait faire de son temps et de ses forces une part suffisante pour accorder à l'étude, au travail manuel et aux soins de sa nourriture ce qui est nécessaire, cependant, pour qu'un homme arrive au complet développement de ses forces physiques et de ses facultés morales.
Il est vrai que les philosophes du XVIII° siècle ont prétendu que cet état d'ignorance et d'isolement était l'état naturel de l'homme ; mais, par une con*tradiction singulière, ils avouaient que si l'humanitén'était sortie de cetétat de nature, pour se constituer en sociétés, elle eût infailliblement péri.
Singulier état de nature, assurément, qui eût mené la nature humaine à sa destruction !
Cet aveu seul peut suffire à prouver la vérité de la thèse catholique : car l'état naturel d'une créature doit être favorable à sa conservation et au perfectionnement de ses facultés.
Or, cet état, qui favorise la conservation et l'amélioration de l'espèce humaine, c'est l'état social.
Le véritable état de nature est donc celui de l'homme vivant en société avec ses semblables.
Mais il y a plusieurs sortes de sociétés parmi les hommes.
La première, la plus naturelle, la plus néces*saire de toutes, c'est la famille, qui fournit à l'homme les premiers secours, et les plus indispensables, à la conservation et au bien-être de la vie.
C'est elle qui,par le mariage, assure la mul*tiplication du genre humain sur la terre; c'est elle qui procure à l'enfance les soins multiples qu'exigent la délicatesse de son corps et l'ignoran*ce de son esprit ; c'est elle qui donne les affections pures et fidèles.
Mais elle n'est pas la seule société nécessaire. Ce que nous avons dit de l'individu isolé peut, dans une certaine proportion, s'appliquer à la famille, si elle ne trouve dans une société plus étendue et plus forte le complément dont elle a besoin.
Elle aussi ne peut se suffire entièrement à elle-même.
Pourra-t-elle, par ses seules ressources, exercer les industries multiples que suppose un degré con*venable d'aisance et de bien-être dans le vêtement, la nourriture et l'habitation ? Ses membres pour*ront-ils, à eux seuls, acquérir les connaissances nombreuses et difficiles que suppose l'exercice convenable de ces différentes industries ? Pou*rront-ils se livrer à l'étude des sciences, dans la mesure où elles sont nécessaires au dévelop*pement normal de l'intelligence ? Enfin seront-ils en mesure de résister à leurs ennemis et de se fairejustice eux-mêmes, sans blesser les droits d'autrui ?
Une famille isolée, placée en dehors de toute société, et n'ayant rien, qu'elle ne doive tirer de ses propres ressources, sera nécessairement dans une grande indigence des biens dont l'homme a besoin pour le développement de ses facultés.
Ainsi, les familles sont amenées par la néces*sité à s'unir en une société plus parfaite, comme les individus sont poussés par une nécessité encore plus impérieuse à se grouper autour d'un foyer.
Cette société, appelée à suppléer à l'insuffisan*ce de la société domestique et à assurer, en même temps, sa conservation et sa prospérité, dans l'ordre public, est désignée communément par les auteurs sous le nom de société civile ou société politique ; son origine, sa raison d'être, c'est la loi naturelle elle-même, c'est-à-dire Dieu, qui en est la règle et l'auteur.
C'est Dieu qui a fait l'homme, tel qu'il ne puisse vivre sans l'institution de la famille ; c'est donc Dieu qui est l'auteur de la famille. C'est Dieu, auteur de la famille qui a fait cette société première insuffisante par elle-même, en sorte que les familles aient une tendance naturelle à s'unir pour former la société civile ; Dieu est donc l'auteur de la société civile.
Ainsi, la cause première de la société civile, c'est Dieu ; sa cause prochaine, c'est la nature de l'homme, sa cause immédiate, c'est la nature de la famille.
Telle est, en quelques mots, la réponse de la philosophie catholique à notre question : Quelle est l'origine de la société civile ? [3]
Interrogeons maintenant l'histoire. Il ne s'agit pas ici de remonter à l'origine de chaque société civile, de chaque nation, mais seulement à l'origine de la première société, de celle avant laquelle il n'existait que des familles.
L'histoire des origines de notre race est tout entière contenue dans les premiers chapitres de la Genèse ; les faits qu'elle rapporte sont attestés par l'autorité même de Dieu : il n'y en a donc pas qui puissent présenter un plus grand caractère de certitude.
Nous trouvons, dans ces faits, une confirmation éclatante de la doctrine formulée plus haut.
Au commencement, Dieu crée un seul homme, mais il ajoute bientôt : « Il n'est pas bon que l'homme soit seul»[4]. Il lui donne une compagne, « adjutorium simile sibi »[5], et la famille est fondée.
L'homme pécha, avant que la famille eût pu donner naissance à une autre société ; faut-il en conclure que la société civile n'aurait pas existé si Adam eût persévéré dans l'état d'innocence ?
Ce serait trop se hâter de résoudre une question sur laquelle de grands théologiens ont des opinions contraires et qui, d'ailleurs, est indifférente.
En tout cas, il est de fait que la société civile, supposant la pluralité des familles, n'a pu se former et ne s'est formée, en réalité, qu'après une certaine propagation du genre humain sur la terre.
Toutefois, la formation de la société fut contemporaine des premiers hommes. La Genèse fait, pour la première fois, mention de la fondation d'une ville, après le meurtre d'Abel par son frère[6].
Caïn ne fut pas le seul fils d'Adam qui donnât naissance à une cité, et, avant la fin de sa longue carrière, le père de tous les hommes put voir des villes nombreuses et florissantes sortir de cette terre que Dieu lui avait donnée pour être fécondée par son travail.
Le fait primordial qui a déterminé la formation des anciennes sociétés politiques, c'est l'extension et la multiplication des familles issues d'une même souche, lui restant unies d'abord par des liens purement domestiques, puis, peu à peu, par des relations d'un caractère public et juridique.
Ensuite, la conquête, les traités ou le libre consentement de plusieurs, ont servi de point de départ à la formation d'un grand nombre d'États ; mais la communauté d'origine reste le fait naturel qui donne naissance aux cités. C'est ce que Cicéron exprimait ainsi : « Prima societas in ipso conjugio est, proxima in liberis, deinde una domus, communia omnia. Id autem est principium urbis et quasi seminarium reipublicae ». (De Officiis).
Ainsi, la philosophie et l'histoire s'accordent pour affirmer que la société est voulue et exigée par la nature, et que les théories du Contrat social ne sont pas moins en contradiction avec les faits qu'avec la raison.
Dans l'Encyclique « Immortale Dei » le Sou*verain Pontife a résumé la doctrine catholique : « L'homme, dit-il, est né pour vivre en société, car ne pouvant dans l'isolement ni se procurer ce qui est utile et nécessaire à la vie, ni acquérir la perfection de l'esprit et du coeur ;la Providence l'a fait pour s'unir à ses semblables en une société tant domestique que civile, seule capable de four*nir ce qu'il faut à la perfection de l'existence ». Déjà, dans l'Encyclique « Diuturnum illud », le Pape avait dit plus brièvement encore et avec plus de force : « Magnus est error non videre, id quod manifestum est, homines, quum non sint solivagum genus, citra liberam ipsorum voluntatem ad naturalem communitatem esse natos » ; et, parlant du Contrat social, il ajoutait : « Ac praeterea, pactum quod praedicant, est aperte commentitium et fictum. »
L'enseignement de l'Église est donc très net*tement formulé sur ce point, et les catholiques ne peuvent hésiter à le suivre.
II
Quelle est la nature et la fin de la société civile ou politique?
1° Nature de la société civile.
La société civile est une société naturelle, nécessaire, parfaite et organique. Elle est naturelle, ce qui ne veut pas seulement dire qu'elle est conforme à la nature de l'homme et que les principes de la raison naturelle suffisent, par eux-mêmes, à sa constitution et à son fonction*nement ; cela implique encore que ses lois fon*damentales, sa constitution essentielle, sont dictées et imposées par la nature et qu'il n'est pas loisible à l'homme d'en méconnaître les principes et d'en violer les prescriptions.
De même que, pour la société domestique, l'unité et l'indissolubilité du lien conjugal sont imposées aux hommes par une volonté supérieure, de même, pour la société civile, il est des lois qui s'imposent au législateur lui-même, qu'il n'a pas le pouvoir d'enfreindre, mais qu'il a le devoir de reconnaître et de sanctionner.
Tous les droits et tous les devoirs, même dans l'ordre civil, ne dérivent donc pas de la loi humaine ; l'État n'en est pas l'auteur et la source ; mais il est des droits imprescriptibles dont il a le devoir de se faire le protecteur et le gardien. C'est pourquoi, la proposition suivante a été condamnée dans le Syllabus :
39. L'État, comme étant l'origine et la source de tous les droits, jouit d'un droit qui n'est circonscrit par aucune limite.
La société civile est, en second lieu, une sociéténécessaire, c'est-à-dire qu'elle n'est pas seulement conforme et proportionnée à la nature de l'hom*me, mais que cette même nature exige qu'une telle société existe.
Ce qui a été dit précédemment sur l'origine de la société civile peut servir à prouver cette nécessité et à en expliquer la nature.
L'existence de la société civile est nécessaire au complet et parfait développement de l'espèce humaine ; elle n'est pas rigoureusement et direc*tement exigée pour la conservation de chaque individu et de chaque famille considérée séparément
Nous verrons combien cette remarque est importante quand nous traiterons du but de la société.
La société civile est encore une société parfaite. On désigne, dans l'Ecole, sous le nom de société parfaite ou complète celle qui possède, par elle-même, tous les moyens d'atteindre son but, en sorte qu'elle n'est pas destinée à trouver dans une société supérieure son complément et sa perfection.
C'est ce que le Souverain Pontife a plus brièvement exprimé dans l'encyclique Immortale Dei, en rappelant que l'Église est une société parfaite ; Elle possède, en soi et par elle-même, toutes les ressources qui sont nécessaires à son existence et à son action.
La société civile répond bien à cette définition de la société parfaite ; elle possède tous les moyens naturels de procurer à l'homme la félicité de cette vie, puisqu'elle supplée, en cela, tout ce qui manque à la société domestique ; et elle n'est pas destinée à faire partie d'une société supérieurede même ordre, puisque nous ne voyons pas, dans l'ordre naturel, de société à laquelle elle puisse être subordonnée.
Ainsi, la société civile est justement considérée comme une société parfaite, et le pouvoir suprêmelui appartient dans les choses purement temporelles.
C'est encore l'enseignement du Saint-Père, dans la même encyclique ; parlant des deux sociétés, l'Église et l'Etat, il dit : Chacune d'elles, en son genre, est souveraine.
Enfin, la société civile est une société organique, c'est-à-dire qu'à l'exemple des corps vivants dont les membres ne sont pas animés d'un mouvement purement mécanique, mais jouissent chacun d'une vie propre, bien que dépendante de la vie du corps tout entier, la société civile se compose d'organes dont la vie et la constitution sont distinctes de la sienne, tout en lui restant subordonnés. Ces organes vitaux de la société civile, ce sont ses membres, c'est-à-dire les familles, les communes, les provinces : car la société civile ne se compose pas d'individus, elle se compose de sociétés moindres, antérieures à elle par leur nature, plus strictement nécessaires et plus directement instituées de Dieu: Ces sociétés ont leurs droits et leur constitution propres, que la société civile n'a pas le droit d'altérer ou de méconnaître, mais qu'elle a le devoir de sauvegarder.
La société civile n'est donc pas une collection d'individus égaux, mais une hiérarchie de sociétés subordonnées, auxquelles les individus peuvent appartenir à différents titres et dans lesquelles ils exercent des magistratures et des fonctions en rapport avec leur condition.
La constitution des sociétés modernes est loin de présenter ce caractère ; c'est là son tort et son malheur. Fondée pour l'individu, ne connaissant d'autres droits que les droits individuels et les droits de l'État, cette constitution sociale est fatalement conduite à osciller entre le libéralisme et le socialisme, pour tomber enfin dans une complète dissolution.
Toute définition de la société civile qui ne la présente pas comme un corps moral naturel, nécessaire, complet et hiérarchiquement organisé, doit donc être rejetée.
Mais il n'est pas possible de connaître la véritable nature et les caractères essentiels de la société civile, si l'on n'en précise nettement le but, la fin.
2° Fin de la société civile.
Il résulte de la constitution organique de la société civile que sa fin propre et immédiate ne peut être ni le bien individuel de chaque homme, ni le bien privé de chaque famille, mais le bien commun des familles et des autres associations qui lui sont subordonnées.
Ce bien commun est un bien temporel : car le bien spirituel est la fin propre de l'Église, et on ne saurait l'assigner pour but immédiat à la société civile, sans amener entre les deux pouvoirs une inévitable et funeste confusion ; c'est, de plus, un bien extérieur : car le bien intérieur, même temporel, de chaque homme est d'ordre individuel et privé, nullement d'ordre social ; enfin, ce bien temporel que doit procurer l'union des familles en une société parfaite consiste dans l'ordre et la prospérité publiques.
Cet ordre et cette prospérité ne sauraient être limités aux seules conditions matérielles de la vie, et doivent s'étendre à l'ordre moral tout entier ; en effet, le bonheur de l'homme, même en cette vie, ne consiste pas uniquement, ni même prin*cipalement, dans la satisfaction des exigences du corps ; il dépend surtout des dispositions intellec*tuelles et morales de l'âme ; la société civile ne serait donc pas une société naturelle et parfaite dans son ordre, ni même une société vraiment hu*maine, si elle ne tendait à procurer la félicité temporelle conformément à la nature de l'homme dans ce qu'il y a en elle de plus élevé et de proprement humain. La société doit donc pourvoir, par des moyens proportionnés à sa nature, au perfectionnement intellectuel et moral de l'homme.
Si nous voulons embrasser dans une même définition toute l'étendue de la fin de la société civile, nous dirons donc : La société civile a pour but le bien commun temporel de l'homme tout entier, en tant que ce bien peut être obtenu par les actions extérieures.[7]
Ainsi, c'est donner une définition incomplète et tronquée du but de la société, que de lui assigner la protection des droits et de la liberté de chacun, ou le maintien de la paix et de la sécurité publiques ; elle doit tendre à procurer le bien temporel de l'homme dans toute sa plénitude et son extension, mais seulement dans l'ordre public et en dehors de la sphère d'action des individus, des familles ou des associations.
Ainsi, le rôle de la société est très étendu : il atteint tout ce qui intéresse le bonheur et le perfectionnement de l'homme en cette vie, mais les limites en sont très nettement définies, puisque sa raison d'être et sa mission cessent là où commencent celles de la famille et des autres organes du corps social.
Cette conception de la fin de la société civile permet seule de rester à égale distance entre les deux écueils les plus redoutables en ces matières : le libéralisme et le socialisme.
Charles Maignen
(Etude publiée sur le site des Juristes catholiques, que nous estimons utile de reproduire, en ces temps d’agitation électorale)
[1]De regimine Principum, lib. I, cap. I.
[2] Charles Maurras, Mes Idées politiques
[3] Taparelli : Essai théorique de Droit naturel ; cardinal Zigliara : Philosophia moralis ; Mgr Cavagnis : Notions de droit public naturel et ecclésiastique.
[4] Genèse : Chap. II, v.18.
[5] Ibidem.
[6] Genèse : Chap. IV, v. 17.
[7] Mgr Cavagnis : Notions de Droit public naturel et ecclésiastique
LA SOUVERAINETE DU PEUPLE EST UNE HERESIE : le Légitimiste
